Vlarema 8 est en vigueur depuis le 1/9/2021. L’arrêté d’exécution sur la gestion des déchets et des matériaux a été adapté à la directive-cadre européenne actualisée et à d'autres changements européens, et met en œuvre les objectifs de l'accord de coalition flamand. L'objectif principal ? Réduire autant que possible les déchets résiduels et augmenter la collecte sélective en vue du recyclage à 77,5 % d'ici à 2030.
Une vue d'ensemble des changements :
- Le collecteur doit effectuer des contrôles visuels obligatoires sur les déchets résiduels à collecter et détecter les erreurs de tri.
- S'il s'avère que les déchets résiduels ne sont pas suffisamment triés, l'entreprise de collecte doit l'enregistrer en tant que non-conformité.
- Le collecteur doit informer le client et communiquer l'information au registre central de l'OVAM. Cela permettra aux autorités locales et régionales de mener des inspections plus ciblées et de contrôler plus rapidement les producteurs de déchets présentant de nombreux cas de non-conformité.
Le tri, conformément à la réglementation Vlarema, est effectué en fonction des différents flux de déchets. Pour chaque flux de déchets, Renewi vous propose les moyens de collecte appropriées.
Nouveaux changements depuis le 1er juillet 2024 (Vlarema 9)
La liste a été élargie pour inclure quelques flux de déchets supplémentaires caractéristiques des déchets de construction et de démolition. Ceux-ci doivent également être collectés séparément des déchets résiduels :
- gravats d'asphalte ne contenant pas de goudron ;
- matériaux de fondation ;
- fractions contaminées des déchets de construction et de démolition ;
- béton cellulaire ;
- plaques de plâtre et blocs de plâtre.
Consultez les flux de déchets de Vlarema